Républiquefrançaise
Haute autorité de santé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'activité
Auteur(s) : Haute Autorité de santé
Remis le 15 juin 2019
Rapport d'étude
Auteur(s) : Dominique Le Guludec ; Alain-Michel Ceretti ; Olivier Lyon-Caen ; Ministère des solidarités et de la santé
Remis le 18 septembre 2018
Rapport officiel
Auteur(s) : Bernard Bégaud ; Dominique Polton ; Franck Von Lennep ; Ministère des solidarités et de la santé
Remis le 15 mai 2017
Remis le 26 juillet 2010
Remis le 30 juin 2017
Communiqué
12 avril 2017
25 janvier 2017
18 janvier 2017
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Sylviane Bulteau ; Patrice Carvalho ; Assemblée nationale
Remis le 12 octobre 2016
Auteur(s) : Jacqueline Hubert ; Frédéric Martineau ; Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes
Remis le 15 mai 2015
Remis le 2 juillet 2015
Auteur(s) : Alain Milon ; Sénat. Commission des affaires sociales
Remis le 30 mars 2016