Haute autorité de santé

Haute autorité de santé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La prévention des conflits d'intérêts en matière d'expertise sanitaire - Communication à la commission des affaires sociales du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Mission Groupements Hospitaliers de Territoire - Rapport de fin de mission

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacqueline Hubert  ;  Frédéric Martineau  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

Rapport sur la réforme des modalités d'évaluation des médicaments

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Polton  ;  Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes

Remis le 

Révision des critères d'évaluation des produits de santé en vue de leur prise en charge par l'assurance maladie - Analyse de l'Index thérapeutique relatif (ITR) proposé par la HAS - Mission d'appui à la Direction de la sécurité sociale

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Muriel Dahan  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Haute autorité de santé - Rapport d'activité 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haute Autorité de santé

Remis le  1er juillet 2014

Haute autorité de santé - Rapport d'activité 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haute Autorité de santé

Remis le 

Haute autorité de santé - Rapport d'activité 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haute Autorité de santé

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur les agences sanitaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Bur  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur : « Mediator : évaluation et contrôle des médicaments » - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Thérèse Hermange  ;  Sénat

Remis le 

Haute autorité de santé - Rapport d'activité 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haute Autorité de santé

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur : « Mediator : évaluation et contrôle des médicaments » - Tome I : Rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Thérèse Hermange  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur le Mediator et la pharmacovigilance

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Door  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

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