Républiquefrançaise
Hébergement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Agnès de Fleurieu ; Laurent Chambaud ; Ministère de la Cohésion sociale et de la Parité
Remis le 9 août 2006
Auteur(s) : Paul Blanc ; Marianne Berthod-Wurmser ; Ministère de la Sécurité sociale, des Personnes âgées, des Personnes handicapées et de la Famille
Remis le 11 juillet 2006
Rapport d'étude
Auteur(s) : Stéphane Le Bouler ; Centre d'Analyse stratégique
Remis le 29 juin 2006
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Gilles Sanson ; Christine d'Autume ; Maryse Fourcade ; Inspection générale de l'administration ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er avril 2006
Auteur(s) : Bernard de Korsak ; Anne-Marie Léger ; Inspection générale des affaires sociales ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 15 janvier 2006
Rapport d'activité
Auteur(s) : Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Remis le 12 décembre 2005
Remis le 1er décembre 2004
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Pierre Morange ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Remis le 1er juillet 2004
Auteur(s) : Jean-Pierre Plancade ; Sénat
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Alain Claeys ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Auteur(s) : Paulette Guinchard-Kunstler ; Premier ministre
Remis le 1er septembre 1999
Auteur(s) : Denis Jacquat ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales