Hébergement

Hébergement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'hébergement d'urgence : un devoir d'assistance à personne en danger - 10ème rapport du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le  1er décembre 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur les établissements et services sociaux et médico-sociaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Morange  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'information (...) sur les conséquences macroéconomiques du vieillissement démographique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Plancade  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information (...) sur l'accueil des étudiants étrangers en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Claeys  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 1999

Vieillir en France : enjeux et besoins d'une nouvelle orientation de la politique en direction des personnes âgées en perte d'autonomie : rapport à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Paulette Guinchard-Kunstler  ;  Premier ministre

Remis le  1er septembre 1999

Rapport d'information déposé par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la prise en charge de la démence sénile en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Jacquat  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er janvier 1999

Le financement des aires d'accueil des gens du voyage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Wellhoff  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juin 2005

Les conditions d'inscription et d'accueil des étudiants étrangers dans les universités

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christine Szymankiewicz  ;  Françoise Boutet-Waiss  ;  Michel Roignot  ;  Jean-Claude Luc  ;  Thierry Simon  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er juin 2005

La mise en oeuvre du droit au logement et des dispositifs de la loi contre les exclusions - Rapport au Conseil national de l'habitat 1999-2002

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction

Remis le  1er janvier 2004

CSST 1998-2001 : Exploitation des rapports d'activité-type des Centres spécialisés de soins aux toxicomanes, 1998-2001

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christophe Palle  ;  Catherine Bernard  ;  Elisabeth Sévenier  ;  Hélène Morfini  ;  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er janvier 2003

Prospective des besoins d'hébergement en établissement pour les personnes âgées dépendantes - Premier volet : détermination du nombre de places en 2010, 2015 et 2025

Rapport officiel

Auteur(s) :  Stéphane Le Bouler  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er juillet 2005

Rapport d'information déposé par la Commission des finances de l'économie générale et du plan en conclusion d'une mission d'évaluation et de contrôle sur l'évolution des coûts budgétaires des demandes d'asile (hébergement, contentieux, contrôle aux frontières)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Hélène Des Esgaulx  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er juillet 2005

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