Hébergement

Les enfants pauvres en France

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jacques Delors ; Conseil de l'Emploi, des Revenus et de la Cohésion sociale

Remis le 1er février 2004

Rapport d'enquête sur la situation financière des centres d'hébergement et de réinsertion sociale

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Bertrand Brassens ; Patrice Moura ; Catherine Sueur ; Christine d'Autume ; Florence Brillaud ; Antoine Catinchi ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale des finances

Remis le 1er janvier 2005

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat des droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les propositions de loi (...) tendant à lutter contre les violences à l'égard des femmes et notamment au sein des couples par un dispositif global de prévention, d'aide aux victimes et de répression et (...) relative à la lutte contre les violences au sein des couples

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Guy Branger ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er mars 2005

Préfiguration d'une étude prospective sur l'investissement dans le secteur médico-social pour personnes âgées

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Michel Laroque ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er septembre 2004

Mission d'analyse et de proposition sur les conditions d'accueil des mineurs étrangers isolés en France

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean Blocquaux ; Anne Burstin ; Dominique Giorgi ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2005

L'accueil des gens du voyage : rapport de mission sur la mise en oeuvre de la loi n°2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Bernard Perret ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er juin 2004

Le logement des travailleurs saisonniers du tourisme

Rapport d'étude

Auteur(s) : Lilian Halls-French ; Alain Simon ; Ministère du Tourisme

Remis le 1er janvier 2003

Mission logement des personnels de la défense

Rapport officiel

Auteur(s) : Gilbert Meyer ; Ministère de la Défense

Remis le 1er septembre 2003

L'accueil temporaire des personnes handicapées : Au coeur des projets individualisés et de la politique d'intégration et de vie à domicile

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Jacques Olivin ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le 1er mai 2003

La mise en oeuvre du droit de l'enfant à être élevé par ses deux parents et la généralisation de l'exercice en commun de l'autorité parentale

Rapport interne

Auteur(s) : Hugues Fulchiron ; Ministère de la justice ; Centre de Droit de la Famille

Remis le 1er mai 1997

Rapport sur les Unités à Encadrement Educatif Renforcé (UEER) et leur apport à l'hébergement des mineurs délinquants

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Michel Gagneux ; François Feltz ; Jean-Louis Langlais ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale des Services judiciaires ; Inspection générale de l'administration

Remis le 1er janvier 1998

Rapport annuel 2002 de la Commission nationale consultative des gens du voyage

Rapport d'activité

Auteur(s) : Jean Blocquaux ; Sylvette Saint-Julien ; Commission nationale consultative des Gens du Voyage

Remis le 1er février 2003

Haut de page