Homosexuel

Homosexuel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Révision de la loi de bioéthique : quelles options pour demain ?

Rapport officiel

Auteur(s) :  Conseil d'État

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la lutte contre les discriminations anti LGBT dans les Outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Raphaël Gérard  ;  Gabriel Serville  ;  Laurence Vanceunebrock-Mialon  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

La lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie - Année 2017

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 

Rapport relatif à l'éducation à la sexualité - Répondre aux attentes des jeunes, construire une société d'égalité femmes-hommes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Danielle Bousquet  ;  Françoise Laurant  ;  Margaux Collet  ;  Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur l'assistance médicale à la procréation (AMP) et la gestation pour autrui (GPA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Detraigne  ;  Catherine Tasca  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Le Défenseur des droits - Bilan annuel d'activité 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jacques Toubon  ;  Défenseur des droits

Remis le 

Interview de Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice, avec France Info le 25 novembre 2014, sur les rapports entre la police et les afro-américains aux Etats-Unis, la loi pour le mariage pour tous, les violences conjugales et sur l'islam radical en prison.

Interview

Le Défenseur des droits - Rapport annuel d'activité 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jacques Toubon  ;  Défenseur des droits

Remis le 

Interview de Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice, avec France Inter le 5 mars 2014, sur le racisme, la démocratie et sur la politique judiciaire.

Interview

Le vieillissement des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transsexuelles (LGBT) et des personnes vivants avec le VIH (PVVIH)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère des Personnes âgées et de l'Autonomie

Remis le 

Les évolutions contemporaines de la famille et leurs conséquences en matière de politiques publiques

Avis

Auteur(s) :  Bernard Capdeville  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Discriminations LGBT-phobes à l'école : état des lieux et recommandations

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Teychenne  ;  Ministère de l'Éducation nationale

Remis le 

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