Honoraire

Honoraire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, sur la médecine générale, la démographie médicale, la répartition géographique des médecins, les dépassements d'honoraires et la formation des médecins généralistes, Nice le 23 juin 2012.

Déclaration

Lettre de Mme Eva Joly, candidate d'Europe Ecologie Les Verts (EELV) à l'élection présidentielle de 2012, en réponse au questionnaire de la Ligue contre le cancer, sur ses propositions en matière de politique de la santé, notamment pour la lutte contre le cancer, Paris le 17 avril 2012.

Déclaration Lettre

Interview de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, dans "Le Généraliste" du 13 janvier 2012, sur la politique de santé.

Article Interview

Conseil des ministres du 30 novembre 2011. Les négociations conventionnelles avec les professionnels de santé

Communiqué

Rapport d'information (...) sur le processus de convergence tarifaire et la proposition de report de son achèvement à 2018

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur les relations entre les médecins libéraux et l'assurance maladie et notamment la question des dépassements d'honoraires, Paris le 4 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur la mise en application de la loi "Hôpital, patients, santé, territoires" et les implications pour les médécins, Cannes le 20 septembre 2009.

Déclaration

Rapport du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Septembre 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Remis le 

Rapport du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Juillet 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Remis le  1er juillet 2008

Rapport d'information (...) sur la gestion de l'aide juridictionnelle par les caisses autonomes de règlements pécuniaires des avocats (CARPA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Du Luart  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur l'avenir de la protection sociale, à Bordeaux le 4 juin 2009.

Déclaration

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission d'information sur l'offre de soins sur l'ensemble du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Bernier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

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