Hôpital

Hôpital : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 23 novembre 2005. Établissements de santé et personnels de la fonction publique hospitalière.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 novembre 2005. Tarification sanitaire et sociale.

Communiqué

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur l'oeuvre de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris, la création de l'Hôpital européen Georges Pompidou et les services qu'il rend au public, Paris, 21 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 juin 2005. Le plan national canicule 2005.

Communiqué

Conseil des ministres du 31 août 2005. Tarification sanitaire et sociale.

Communiqué

Conseil des ministres du 31 août 2005. Établissements de santé et personnels de la fonction publique hospitalière.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 juillet 2005. Code de la santé publique.

Communiqué

Conseil des ministres du 2 août 2005. Simplification du régime juridique des établissements de santé.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 octobre 2005. Financement de la sécurité sociale pour 2006.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 avril 2005. Simplification du régime juridique des établissements de santé.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 mars 2005. Agrément d'associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 mai 2005. La mise en oeuvre du plan " vieillissement et solidarités " et du plan gériatrie.

Communiqué

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