Républiquefrançaise
Hôpital : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er juin 2001
Rapport d'étude
Auteur(s) : Guy Nicolas ; Michèle Duret ; Ministère de la Santé
Rapport interne
Auteur(s) : Comité technique national des Infections nosocomiales
Remis le 1er juin 1997
Rapport officiel
Auteur(s) : Eric Piel ; Jean-Luc Roelandt ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Remis le 1er juillet 2001
Auteur(s) : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Remis le 1er mars 2001
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 1er septembre 2000
Auteur(s) : Vincent Bonniol ; Sandrine Chambaretaud ; Olivier Chanel ; Groupement de Recherche en Économie quantitative d'Aix-Marseille ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Israël Nisand ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Secrétariat d'Etat à la Santé
Remis le 1er février 1999
Auteur(s) : Edouard Couty ; Joël Ménard ; Comité technique national des Infections nosocomiales
Auteur(s) : Serge Hercberg ; Anne Tallec ; Haut Comité de la Santé publique
Remis le 1er juin 2000
Auteur(s) : R Baylet ; O. Bellon ; P. Brunet ; Direction des Hôpitaux
Remis le 1er janvier 1998
Auteur(s) : J. Fabry ; Comité technique national des Infections nosocomiales
Remis le 1er mars 1998