Républiquefrançaise
Hôpital : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Emmanuèle Jeandet-Mengual ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er décembre 2002
Rapport officiel
Auteur(s) : Charles Descours ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er janvier 2003
Auteur(s) : Jacques Domergue ; Henri Guidicelli ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er février 2003
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 1er septembre 2002
Auteur(s) : Alain Deniel ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Remis le 1er octobre 1997
Auteur(s) : Gilles Duhamel ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er avril 2002
Rapport d'étude
Auteur(s) : Ministère de la Santé
Remis le 1er mai 2001
Auteur(s) : Angel Piquemal ; Mission nationale d'évaluation de la mise en place de la RTT dans les établissements de santé
Remis le 1er octobre 2002
Auteur(s) : Elisabeth Dufourcq ; Françoise Lalande ; Valérie Delahaye-Guillocheau ; Marc Ollivier ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Remis le 1er mars 2002
Auteur(s) : Joëlle Dusseau ; Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de la Décentralisation
Remis le 1er avril 1999
Auteur(s) : Marie-Josée Auge-Caumon ; Jean-François Bloch-Lainé ; William Lowenstein ; Alain Morel ; Ministère de la Santé
Auteur(s) : Thomas Fatome ; Michel Vernerey ; Françoise Lalande ; Martine Valdes-Boulouque ; Blandine Froment ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er juin 2001