Républiquefrançaise
Hospitalisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Alain Lopez ; Gaëlle Turan-Pelletier ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 15 novembre 2017
Rapport d'étude
Auteur(s) : Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
Remis le 22 juillet 2016
Remis le 5 mars 2015
Remis le 15 janvier 2014
Remis le 15 juillet 2017
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Laurence Cohen ; Catherine Génisson ; René-Paul Savary ; Sénat. Commission des affaires sociales
Remis le 26 juillet 2017
Auteur(s) : Denys Robiliard ; Denis Jacquat ; Assemblée nationale. Commission des affaires sociales
Remis le 15 février 2017
Auteur(s) : Joëlle Huillier ; Assemblée nationale. Commission des affaires sociales
Remis le 19 juillet 2016
Auteur(s) : Laure Deltour-Becq ; Jérôme d'Harcourt ; Jean-François Verdier ; Léa Boudet ; Christian Delavaquerie ; Mireille Elbaum ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale des finances
Remis le 16 février 2016
Déclaration
2 décembre 2015
Auteur(s) : Pierre Aballea ; Jean-Yves Laffont ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 15 avril 2015
Auteur(s) : Thierry Bert ; Christine d'Autume ; Pierre Hausswalt ; Morgane Weill ; Stéphanie Dupays ; Julie Perlbarg ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 15 juillet 2014