IFREMER

IFREMER : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 08 Février 1995 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 Mars 1986 La recherche dans le domaine des océans.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 Janvier 1990 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 Janvier 1989 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

CM. 30 mai 1984 L'institut français de recherche pour l'exploitation de la mer.

Communiqué

CM. 9 mai 1984 L'institut français de recherche pour l'exploitation de la mer

Communiqué

Evaluation de la recherche en océanographie : programmes et moyens à la mer, février 1998

Rapport officiel

Auteur(s) :  Comité national d'Évaluation de la Recherche

Remis le  1er janvier 1998

L'évaluation du contrat quadriennal de l'IFREMER 2001-2004

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Inspection générale de l'Éducation nationale et de la Recherche

Remis le  1er octobre 2004

Le Règlement des conflits d'usage dans la zone côtière entre pêche professionnelle et autres activités

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Dupilet  ;  Premier ministre

Remis le  1er avril 2001

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