Immatriculation

Immatriculation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 9 juillet 2003, sur les mesures adoptées dans le cadre du troisième comité interminsitériel de sécurité routière.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 31 mars 2003, sur les mesures annoncées lors de la réunion du Comité interministériel de la sécurité routière.

Communiqué

Déclaration de M. Renaud Muselier, secrétaire d'Etat aux affaires étrangères, sur les priorités et réformes du ministère à l'égard des Français à l'étranger, notamment leur représentation au Conseil supérieur des Français de l'étranger, la modernisation du régime consulaire, leur immatriculation, leur protection sociale, et sur le dispositif d'adoption internationale, Paris, le 4 septembre 2003.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, en date du 17 avril 2003, sur les grandes lignes du nouveau système d'immatriculation des véhicules.

Communiqué

Déclaration de M. Léon Bertrand, secrétaire d'Etat au tourisme, sur le développement des véhicules de loisirs : mobile-home, caravanne, camping car, Le Bourget, le 28 septembre 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur l'importance de Saint-Pierre-et-Miquelon pour la France et l'Europe, la défense des intérêts de l'archipel en matière de pêche, le développement de nouvelles activités, la recherche pétrolière et le transport maritime, notamment, Saint-Pierre-et-Miquelon le 7 septembre 1999.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 27 juin 2000, sur les nouvelles mesures en faveur du développement économique, du transport maritime, de l'emploi français et de la sécurité maritime.

Communiqué

Déclaration de M. Ambroise Guellec, secrétaire d'Etat à la mer, sur les grands axes du plan gouvernemental pour la marine marchande, Paris le 23 mars 1987.

Déclaration

Eléments de la déclaration de M. Ambroise Guellec, secrétaire d'Etat à la mer, sur l'immatriculation des navires vraquiers aux îles Kerguélen, Paris le 17 juin 1986.

Conférence de presse Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 26 novembre 1997, sur la politique de sécurité routière.

Communiqué

Interview de M. Ambroise Guellec, secrétaire d'Etat à la mer, à France-inter le 2 janvier 1987, sur le conflit dans la marine marchande et la grève dans les ports.

Interview

Conseil des ministres du 15 juin 2005. Le nouveau système d'immatriculation des véhicules.

Communiqué

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