Immatriculation

Immatriculation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur les titres sécurisés et l'Agence nationale des titres sécurisés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michèle André  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités locales, sur le rôle et l'avenir du département, à Orléans le 29 octobre 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 23 juillet 2008. Accords entre la France et l'Allemagne sur l'échange de renseignements en matière d'infractions aux règles de circulation.

Communiqué

Interviews de M. Christian Sautter, secrétaire d'Etat au budget, dans "Paris-Match" le 30 avril 1998, "Le Nouvel économiste" le 20 mai et "L'Hebdo des socialistes" le 12 juin, sur les mesures adoptées à l'occasion du vote des DDOEF, l'adoption de la réforme des stock-options et le débat d'orientation budgétaire pour 1999.

Article Interview Périodique

Interview de M Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, à Europe 1 le 14 octobre 1999, sur la proposition de faire débuter désormais le millésime automobile français le 1er janvier et non plus le 1er juillet.

Interview

Conférence de presse de M. Pierre Bérégovoy, ministre de l'économie des finances et du budget, sur le financement de la télévision publique et la politique budgétaire, Paris le 4 avril 1991.

Conférence de presse Déclaration

Interview de M. Georges Sarre, secrétaire d'Etat chargé des transports routiers et fluviaux, à RTL le 9 septembre 1991, sur l'immatriculation des voiturettes et le renforcement du contrôle des immatriculations des véhicules à deux roues.

Interview

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur les mesures annoncées pour réduire les émissions de gaz carbonique dans les transports et les bâtiments, Paris le 7 septembre 2005

Déclaration

Discours de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, à "RMC Info" le 20 juin 2005, sur les objectifs de réduction des accidents de la route, avec les radars, les feux pour les cyclistes.., le recours à la prévention et à la répression.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre délégué aux collectivités territoriales, sur les grandes orientations du budget 2006 du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Paris le 29 septembre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre délégué aux collectivités territoriales, sur la mise en oeuvre de l'administration électronique au niveau des collectivités territoriales, Paris le 15 juin 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur les objectifs de la sécurité routière, Paris le 15 mars 2004.

Déclaration

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