Immeuble

Immeuble : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 20 novembre 2014. Procédure intégrée pour l'immobilier d'entreprise.

Communiqué

La prévention du risque incendie dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Rey  ;  Philippe Bodino  ;  Aline Depernet  ;  François Schechter  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2014

Conseil des ministres du 2 juillet 2014. Accord entre la France et l'Organisation européenne pour la recherche nucléaire en matière d'acquisitions immobilières.

Communiqué

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les modifications apportées au projet de loi relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social, à l'Assemblée nationale le 20 novembre 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole, sur la politique immobilière de l'Etat, Paris le 28 février 2012.

Déclaration

Quel avenir pour les logements de Lods dans le quartier de la Grand'mare à Rouen ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Queffelec  ;  Jean-Armand Calgaro  ;  Pierre Carlotti  ;  Dhionis Dhima  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er août 2011

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'Etat locataire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Bricq  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le  1er juillet 2009

Le logement de tous au service de l'urbanité : loger tout le monde dignement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Roland Castro  ;  Ministère du Logement et de la Ville

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le patrimoine immobilier de la Banque de France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Girod  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les conditions de cession de l'immeuble de l'Imprimerie nationale, 27-29 rue de la Convention à Paris XVème

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Adrien Gouteyron  ;  Paul Girod  ;  Bernard Angels  ;  Marie-France Beaufils  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, en réponse à une question au Sénat le 11 mai 2000, sur le statut européen de Strasbourg et l'accessibilité aérienne de cette ville pour les députés européens.

Déclaration

Point presse de M. Jean-François Copé, ministre délégué au budget et à la réforme de l'État, porte-parole du gouvernement, sur la politique immobilière de l'État et la gestion de ses immeubles, Paris le 13 octobre 2005.

Conférence de presse Déclaration

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