Implantation

Implantation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Sébastien Lecornu, ministre chargé des collectivités territoriales, à RTL le 30 avril 2019, sur la limitation de vitesse à 80 km/h, les maisons de service public et les relations avec les collectivités locales.

Interview

Conseil des ministres du 3 janvier 2018. Adaptation des conditions de création, transfert, regroupement et cession des officines de pharmacie.

Communiqué

Interview de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, à France Bleu le 16 décembre 2016, sur la mise en place de la circulation alternée à Paris en raison d'un pic de pollution, l'accès au logement des bénéficiaires du droit au logement opposable (DALO) et le projet EuropaCity à Gonesse (Val d'Oise).

Interview

Conseil des ministres du 20 janvier 2016. La politique immobilière de l'État.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur les engagements du Gouvernement pour soutenir l’économie maritime et la "croissance bleue", à Marseille le 3 novembre 2015.

Déclaration

Rapport d'information (…) sur la notion de centre de décision économique et les conséquences qui s'attachent, en ce domaine, à l'attractivité du territoire national - Tome II : annexes, auditions et études

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Gaudin  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur les implantations communes du réseau diplomatique gérées avec d'autres pays de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Adrien Gouteyron  ;  Jean-Louis Carrère  ;  Sénat. Commission des finances  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Propositions pour une nouvelle offre légale de jeux à Paris

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er mai 2015

Conseil des ministres du 20 novembre 2014. Procédure intégrée pour l'immobilier d'entreprise.

Communiqué

Déclaration de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur la réinstallation du ministère du travail sur son site historique, Paris le 10 septembre 2014.

Déclaration

Implantation territoriale des organismes de recherche et perspectives de mutualisation entre organismes et universités

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Rémi Toussain  ;  Guillaume Vanderheyden  ;  Nicolas Le Ru  ;  Charlotte Saudin  ;  Jean-Pascal Bonhotal  ;  Sacha Kallenbach  ;  Anne Bisagni-Faure  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er mai 2014

Fiscalité locale et entreprises

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil des prélèvements obligatoires

Remis le 

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