Impôt foncier

Impôt foncier : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Louis Mermaz, ministre de l'agriculture et de la forêt, dans "Le Journal du dimanche" du 3 mars 1991, sur la préparation du plan pour l'amélioration du revenu agricole, la crise de l'élevage bovin, la négociation pour la fixation annuelle des prix agricoles européens et celle du GATT.

Article Interview

Déclaration de M. Michel Charasse, ministre chargé du budget, sur le marché de la viande, les négociations du GATT, la réforme de la PAC, l'indemnisation des calamités agricoles et la fiscalité agricole, Clermont-Ferrand le 1er juin 1991.

Déclaration

1er juin 1991

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur les problèmes pour la production du maïs notamment la sécheresse, la maîtrise de l'irrigation et les obstacles à la compétitivité, Clermont-Ferrand le 20 septembre 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Mermaz, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur la situation du marché de la viande, l'extensification de l'agriculture, les négociations du GATT, l'aide à l'agriculture et le projet de réforme de la PAC, Strasbourg le 7 février 1991.

Déclaration

Interview de M. Louis Mermaz, ministre de l'agriculture et de la forêt, dans "Sud Ouest" du 28 février 1991, sur les négociations sur les prix agricoles, sur les importations de foie gras et sur le poids politique des agriculteurs.

Article Interview

Déclaration de M. Valéry Giscard d'Estaing, président de l'UDF, sur l'agriculture, La Gacilly le 8 décembre 1990.

Déclaration

Déclarations de M. Louis Mermaz, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur le budget de l'agriculture pour 1991, et en réponse à une question sur les négociations du GATT, à l'Assemblée nationale le 30 octobre et le 7 novembre 1990.

Déclaration

Déclarations de M. Pierre Bérégovoy, ministre de l'économie des finances et du budget, et de M. Michel Charasse, ministre chargé du budget, sur le projet de budget pour 1991, à l'Assemblée nationale le 16 octobre 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Mermaz, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur le budget 1991 pour l'agriculture, au Sénat le 29 novembre 1990.

Déclaration

Déclarations de M. Louis Mermaz, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur la politique agricole, au Sénat le 9 et à l'Assemblée nationale le 11 octobre 1990.

Déclaration

Interview de Mme Edith Cresson, Premier ministre, dans "Le Journal du Dimanche" du 29 septembre 1991, sur la situation de l'agriculture et notamment des éleveurs.

Article Interview

Document diffusé par le RPR intitulé "Réduire l'impôt : une ambition de justice et de prospérité", avec une introduction de M. Jacques Chirac, président du RPR, Paris septembre 1990.

Article Littérature grise

1er septembre 1990

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