Industrie automobile

Industrie automobile : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'automobile française : une filière majeure en mutation

Avis

Auteur(s) :  Roland Gardin  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport sur Définition et implications du concept de voiture propre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cabal  ;  Claude Gatignol  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée au Brésil et en Argentine afin d'étudier l'évolution de la situation économique ainsi que la présence française dans ces deux pays

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Huchon  ;  Jean-Paul Emorine  ;  Léon Fatous  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er janvier 2000

Le commerce électronique interentreprises

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de l'Industrie, des Technologies de l'Information et des Postes  ;  PricewaterhouseCoopers

Remis le  1er décembre 2001

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la recherche en sécurité routière

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Miquel  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er octobre 2002

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les nuisances environnementales de l'automobile

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Lepeltier  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er décembre 2001

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les relations économiques entre l'Union européenne et les Etats-Unis - Tomes 1 et 2

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Lefort  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Dynamique d'aptitude, emploi et performance

Rapport interne

Auteur(s) :  Jean-Paul Laurencin  ;  Jean-François Troussier  ;  Université Pierre Mendès-France (Grenoble)

Remis le  1er juin 1996

Globalisation et création-destruction d'emplois : étude comparative France, Grande Bretagne, Italie

Rapport interne

Auteur(s) :  Hadjila Krifa  ;  Institut fédératif de Recherche sur les Économies et les Sociétes industrielles (Lille)  ;  Université Lille I. Centre économie et politiques européennes  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er novembre 1996

Véhicules propres fonctionnant au GPL, GNV et à l'électricité : état des filières et propositions de politiques publiques d'accompagnement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité interministériel pour les Véhicules propres

Remis le  1er octobre 2000

Déclaration de Mme Élisabeth Guigou, ministre chargé des affaires européennes, sur le programme de travail de la présidence danoise du conseil des ministres européens, l'Europe sociale, économique et monétaire, Bruxelles le 1er février 1993.

Déclaration

1er février 1993

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