Industrie automobile

Industrie automobile : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur les nouvelles technologies en matière de biocarburants et leur développement par les industries automobiles françaises, Paris le 31 janvier 2006.

Déclaration

Déclaration de M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur la politique gouvernementale en matière de commerce extérieur, les aides aux PME-PMI, notamment grâce aux programmes d'actions régionales pour le développement international, Orléans, le 29 septembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 20 février 2002. Les diplômes professionnels européens.

Communiqué

Conseil des ministres du 05 Octobre 1994 L'Industrie de l'automobile.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP-Energie) , fiscalité écologique visant à limiter la consommation d'énergie des entreprises et mesure essentielle du Programme national de lutte contre le changement climatique, Paris, le 11 octobre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat aux entreprises et au commerce extérieur, sur les résultats du commerce extérieur et les mesures gouvernementales pour améliorer la compétitivité des entreprises françaises, Paris le 7 février 2008..

Conférence de presse Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur les défis du secteur automobile

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Cornu  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Les délais de paiement dans la sous-traitance industrielle : constats et propositions

Rapport officiel

Auteur(s) :  Martial Saddier  ;  Ministère de l'Industrie

Remis le 

Déclaration de M. Dominique de Villepin, Premier ministre, sur les nouveaux défis de l'industrie automobile dans les domaines de l'innovation, de l'environnement et de l'emploi, Paris le 29 septembre 2006.

Déclaration

L'automobile française : une filière majeure en mutation

Avis

Auteur(s) :  Roland Gardin  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport sur Définition et implications du concept de voiture propre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cabal  ;  Claude Gatignol  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée au Brésil et en Argentine afin d'étudier l'évolution de la situation économique ainsi que la présence française dans ces deux pays

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Huchon  ;  Jean-Paul Emorine  ;  Léon Fatous  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er janvier 2000

Haut de page