Industrie extractive

Industrie extractive : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur le soutien de l'Etat, en tant qu'actionnaire d'Eramet, à la Société Le Nickel, à Nouméa le 29 avril 2016.

Déclaration

Délais d'instruction des demandes de permis exclusifs de recherche et de concessions d'hydrocarbures

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Rémi Steiner  ;  Pascal Clément  ;  Philippe Guignard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, en réponse à une question écrite d'un député sur les relations entre le groupe Areva et le Niger, le 4 août 2015.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par le groupe de travail sur la réforme du code minier au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Chanteguet  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Projet de concession de sables marins calcaires coquilliers dit de la Pointe d'Armor

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Noël Mathieu  ;  Jean-Luc Vo Van Qui  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur les priorités de la stratégie nationale de la mer et du littoral, la défense des zones économiques exclusives, notamment autour des "îles Eparses", et la sanctuarisation des crédits de la SNSM, à l'Assemblée nationale le 14 janvier 2015.

Déclaration

Communiqué final du Sommet du G8, le 19 juin 2013.

Communiqué

Le comblement de la carrière de gypse à Cormeilles-en-Parisis. Choix du mode de transport

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Mauricette Steinfelder  ;  Jean-Louis Picquand  ;  Hervé de Tréglodé  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er janvier 2012

Droit minier et droit de l'environnement - Eléments de réflexion pour une réforme relative à l'évaluation environnementale, à l'information et à la participation du public

Rapport officiel

Auteur(s) :  Arnaud Gossement  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le 

Conférence de presse conjointe de M. François Fillon, Premier ministre, et de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie, la question des drapeaux et les transferts de compétence, notamment dans le domaine de l'enseignement, à Paris le 8 juillet 2011.

Déclaration Conférence de presse

Déclaration conjointe G8/Afrique intitulée "Des valeurs communes et des responsabilités partagées", le 27 mai 2011.

Communiqué

Déclaration de M. Henri de Raincourt, ministre de la coopération, sur la lutte contre la corruption au niveau international, à Paris le 27 avril 2011.

Déclaration

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