Information

Information : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Estimation de l'impact du dépistage organisé sur la mortalité par cancer du sein

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er mars 2007

La presse au défi du numérique : rapport au ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marc Tessier  ;  Maxime Baffert  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Les services d'observation opérationnels pour l'environnement (OOE) et leurs liens avec les systèmes d'observations de recherche pour l'environnement (ORE) : rapport d'étape

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Claude Lummaux  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission d'enquête relative à l'influence des mouvements à caractère sectaire et aux conséquences de leurs pratiques sur la santé physique et mentale des mineurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Georges Fenech  ;  Philippe Vuilque  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Contribution du Conseil économique et social au Livre blanc sur une politique de communication européenne

Avis

Auteur(s) :  Jean-Marc Roirant  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Rapport public d'activité 2005 de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le  1er juillet 2006

La Documentation française : rapport d'activité 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de la Documentation française

Remis le  1er juin 2005

La Documentation française : rapport d'activité 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de la Documentation française

Remis le  1er juin 2006

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en Chine du 24 septembre au 2 octobre 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Valade  ;  Jean-Claude Carle  ;  Jean-Léonce Dupont  ;  Pierre Laffitte  ;  Serge Lagauche  ;  Jean-Marc Todeschini  ;  Jean-François Voguet  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

La fonction communication dans les forces armées : mission d'audit de modernisation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gilles Chevalier  ;  Françoise Miquel  ;  Contrôle général des Armées  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er avril 2006

Compte-rendu de l'audition publique du 8 décembre 2005 sur la gouvernance mondiale de l'internet

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Henri Revol  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

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