Information

Internet : enjeux juridiques : rapport au ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace et au ministre de la culture

Rapport officiel

Auteur(s) : Isabelle Falque-Pierrotin ; Ministère de la culture ; Ministère des Postes, des Télécommunications et de l'Espace

Remis le 1er janvier 1997

Charte de l'Internet : règles et usages des acteurs de l'Internet en France

Rapport officiel

Auteur(s) : Antoine Beaussant ; Ministère de l'Industrie, de la Poste et des Télécommunications

Remis le 1er janvier 1997

L'Agriculture des pays membres de l'Union Européenne à la veille de la réforme de la Politique Agricole Commune (PAC)

Rapport interne

Auteur(s) : François Colson ; Vincent Chatellier ; Alain Blogowski ; Institut national de la Recherche agronomique ; Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation. Direction des affaires financières et économiques

Remis le 1er octobre 1996

Mission sur la presse et le multimédia : diagnostic-orientations et actions

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Charles Bourdier ; Ministère des Postes, des Télécommunications et de l'Espace

Remis le 1er février 1997

Systèmes d'information de santé

Rapport officiel

Auteur(s) : Charles Rozmaryn ; Ministère du Travail et des Affaires sociales

Remis le 1er octobre 1996

La prévention et le traitement des difficultés de circulation liées aux intempéries (neige et verglas en janvier 2003)

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Franck Perriez ; Philippe Sauzey ; François Lepingle ; Pierre Farran ; Inspection générale de l'administration ; Conseil général des Ponts et Chaussées