Information

Rapport annuel 2002 de la Commission nationale consultative des gens du voyage

Rapport d'activité

Auteur(s) : Jean Blocquaux ; Sylvette Saint-Julien ; Commission nationale consultative des Gens du Voyage

Remis le 1er février 2003

La Régulation du système de santé : le cas du domaine mère-enfant : recherche documentaire

Rapport interne

Auteur(s) : Isabelle Lucas ; Université de Rennes I. Centre de recherches administratives et politiques ; Mission interministérielle recherche-expérimentation

Remis le 1er avril 1998

Conférence de la famille 2003 : rapport du groupe de travail Services à la famille et soutien à la parentalité

Rapport officiel

Auteur(s) : Françoise de Panafieu ; Hubert Brin ; Luc Machard ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées ; Ministère de la Famille

Remis le 1er février 2003

Le Commerce électronique : une nouvelle donne pour les consommateurs, les entreprises, les citoyens et les pouvoirs publics : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) : Francis Lorentz ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er janvier 1998

Les Perspectives d'évolution de l'information géographique et les conséquences pour l'IGN : rapport présenté au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Guy Lengagne ; Premier ministre

Remis le 1er septembre 1999

Installations de stockage de déchets ménagers et assimilés

Rapport d'inspection

Auteur(s) : François Barthélemy ; Marc Grimot ; Dominique Legrain ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er avril 2002

Eléments d'information sur le jeu du foulard : rapport à M. le ministre de l'éducation et à M. le ministre délégué à l'enseignement professionnel

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Michel Croissandeau ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Ministère de l'Éducation nationale ; Ministère de l'Enseignement professionnel

Remis le 1er mars 2002