Républiquefrançaise
Informatique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Déclaration
6 octobre 2014
Communiqué
21 mai 2014
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Corinne Erhel ; Laure de La Raudière ; Assemblée nationale. Commission des affaires économiques
Remis le 14 mai 2014
Rapport d'activité
Auteur(s) : Commission nationale de l'informatique et des libertés
Remis le 19 mai 2014
Rapport officiel
Auteur(s) : Tariq Krim ; Ministère des Petites et Moyennes Entreprises, de l'Innovation et de l'Economie numérique
Remis le 25 mars 2014
Auteur(s) : Bruno Sido ; Jean-Yves Le Déaut ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat
Remis le 3 juillet 2013
Remis le 23 avril 2013
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Jean-Louis Durpaire ; Pascal Jardin ; Didier Jouault ; Michel Pérez ; Inspection générale de l'éducation nationale
Remis le 15 novembre 2011
16 octobre 2012
Rapport d'étude
Auteur(s) : Tristan Klein ; Daniel Ratier ; Centre d'Analyse stratégique ; Direction générale du travail
Remis le 29 février 2012
Auteur(s) : Nathalie Greenan ; Sylvie Hamon-Cholet ; Frédéric Moatty ; Jérémie Rosanvallon ; Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)
Remis le 1er juin 2012