Républiquefrançaise
Informatique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Déclaration
16 juin 2010
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Bernard Angels ; Sénat. Commission des finances
Remis le 28 octobre 2009
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Pascal Aimé ; Alain Gombert ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Remis le 2 mars 2010
Rapport d'étude
Auteur(s) : Centre de Recherche pour l'Étude et l'Observation des Conditions de vie ; Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies ; Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes
Remis le 11 décembre 2009
Rapport officiel
Auteur(s) : Jérôme Ferhenbach ; Frédéric Granel ; Damien Dufort ; Tristan Klein ; Jean-Loup Loyer ; Centre d'Analyse stratégique
Remis le 15 novembre 2009
21 octobre 2009
Auteur(s) : Agnès Vincent-Deray ; Secrétariat d'Etat à la Famille et à la Solidarité
Remis le 22 octobre 2009
Auteur(s) : Pierre Lasbordes ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 20 juillet 2009
Rapport d'étude, Rapport officiel
Auteur(s) : Alain Bravo ; Centre d'Analyse stratégique
Remis le 8 juillet 2009
Communiqué
6 mai 2009
Rapport d'activité
Auteur(s) : Commission nationale de l'informatique et des libertés
Remis le 13 mai 2009
23 mars 2009