Informatique

Informatique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur la vidéosurveillance

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Patrick Courtois  ;  Charles Gautier  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Audit du service des marchés de la direction des systèmes d'information et de communication

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Raymond Fekik  ;  Jean-Louis Bechir  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique, sur les enjeux et les modalités du développement de l'économie numérique, Paris le 20 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la nécessité d'intégrer le numérique dans les universités afin d'en faire un outil pédagogique, Paris le 16 octobre 2008.

Déclaration

France numérique 2012 - Plan de développement de l'économie numérique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Premier ministre  ;  Secrétariat d'Etat à la Prospective, à l'Evaluation des Politiques publiques et au Développement de l'Economie numérique

Remis le 

La mondialisation immatérielle

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Daniel Cohen  ;  Thierry Verdier  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le 

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale, sur la place des technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement (TICE) et la généralissation de ces technologies dans tous les établissements scolaires, Paris le 21 mai 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale, sur les objectifs prioritaires de l'usage des technologies de l'information et de la communication dans les écoles et les établissements scolaires, Paris le 14 mai 2008.

Déclaration

Pour le développement du numérique à l'école : rapport de la mission e-Educ

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Mounet  ;  Ministère de l'Éducation nationale

Remis le 

Pour un dossier patient virtuel et partagé et une stratégie nationale des systèmes d'information de santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Gagneux  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le 

28ème rapport d'activité 2007 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le 

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat chargé des entreprises et du commerce extérieur, sur le développement de la coopération franco-allemande en matière de technologies de l'information et de la communication, Hanovre (Allemagne) le 4 mars 2008.

Déclaration

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