Informatique

Informatique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

28ème rapport d'activité 2007 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le 

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat chargé des entreprises et du commerce extérieur, sur le développement de la coopération franco-allemande en matière de technologies de l'information et de la communication, Hanovre (Allemagne) le 4 mars 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur l'aide de l'Etat au développement des nouvelles technologies de l'information et des télécommunications en France, à Paris le 22 octobre 1997.

Déclaration

Interview de M. Lucien Rebuffel, président de la CGPME, dans "Les Echos" du 21 avril 1999, sur la campagne d'information mise en oeuvre par la CGPME et l'ACFCI pour le passage à l'an 2000 pour les entreprises, notamment pour les PME et les PMI et la notion de responsabilité des chefs d'entreprise.

Article Interview

Déclaration de M. Lucien Rebuffel, président de la CGPME, sur la mise en oeuvre du passage à l'an 2000 pour les entreprises, la responsabilité des chefs d'entreprise et le calendrier du projet "an 2000", Paris le 21 avril 1999 (en annexe, la charte de coopération et d'action "Ensemble pour les entreprises du 19 avril 1999).

Déclaration Littérature grise

Interview de Mme Marylise Lebranchu, secrétaire d'Etat aux PME, au commerce et à l'artisanat, dans le "Figaro" le 18 mai 1999, sur la campagne d'information gouvernementale pour alerter les PME des risques de bogue lors du passage à l'an 2000 et sur le projet de sanction des fournisseurs de matériel informatique non conforme à l'an 2000.

Article Interview

Interview de Mme Marylise Lebranchu, secrétaire d'État aux PME, dans "L'Évènement" du 11 mars 1999, sur la fiabilité des produits de Microsoft pour le passage informatique à l'an 2000.

Article Interview Périodique

Interview de M. Dominique Strauss-Kahn, ministre de l'économie des finances et de l'industrie, à Europe 1 le 3 février 1999, sur l'application de la loi sur les 35 heures dans les entreprises publiques, le rapport Roché sur le temps de travail des fonctionnaires, l'encouragement aux fusions entre banques françaises, la procédure de la privatisation future du Crédit Lyonnais et le Comité pour le passage à l'an 2000.

Interview

CM. 30 septembre 1981 Le projet de loi de finances pour 1982

Communiqué

Conseil des ministres du 30 Janvier 1985 Le développement des échanges de services.

Communiqué

CM. 27 août 1980 Les IUT et les classes de techniciens supérieurs dans les lycées.

Communiqué

CM. 23 février 1981 La Lorraine.

Communiqué

Haut de page