Républiquefrançaise
Informatisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean Arthuis ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Remis le 1er juillet 2004
Rapport d'activité
Auteur(s) : Conseil supérieur des systèmes d'information de santé
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Philippe Nachbar ; Philippe Richert ; Sénat. Commission des affaires culturelles
Remis le 1er janvier 2000
Rapport d'étude
Auteur(s) : Jean-Michel Yolin ; Conseil général des Mines ; Conseil général des Technologies de l'Information
Remis le 1er novembre 2005
Auteur(s) : Jean Poulit ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er janvier 2003
Auteur(s) : Jean-Claude Bouvier ; Gilles Bertrand ; Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel
Remis le 1er janvier 2004
Rapport officiel
Auteur(s) : Yves Cannac ; Premier ministre
Remis le 1er juin 2004
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Remis le 1er juillet 1996
Auteur(s) : Jean-Michel Yolin ; Jean-Claude Merlin ; André Nizery ; Conseil général des Mines ; Conseil général des Technologies de l'Information
Remis le 1er janvier 1998
Auteur(s) : François Stasse ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Secrétariat d'Etat à la Santé
Remis le 1er juin 1998
Auteur(s) : Comité central d'Enquête sur le Coût et le Rendement des Services publics
Remis le 1er décembre 1996