Informatisation

Informatisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 11 Septembre 1985 Le développement des techniques modernes dans l'administration.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 Juillet 1985 La coopération internationale en matière de fonction publique.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 Novembre 1992 Simplification des rapports entre les assurés sociaux et la sécurité sociale.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 Avril 1985 Les orientations de la loi sur la modernisation de la police.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur le dossier médical personnel

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Door  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Audit de l'organisation et du pilotage des organismes oeuvrant à l'informatisation du système de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laurent Gratieux  ;  Roland Ollivier  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

La collecte électronique par l'INSEE des données d'état civil et du recensement : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philip Dane  ;  Pierre-Alain Muet  ;  Bernard Jullien  ;  Jean Cueugniet  ;  Daniel Sansas  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le  1er février 2007

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les dépenses de fonctionnement des préfectures

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Henri de Raincourt  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'enquête sur le référentiel à grande échelle de l'Institut géographique national

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Lubek  ;  Philippe Cannard  ;  Yves Cousquer  ;  Valérie Champagne  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Objectif Economie numérique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Midière  ;  Ministère des PME, du Commerce, de l'Artisanat, des Professions libérales et de la Consommation

Remis le  1er février 2006

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'informatisation dans le secteur de la santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Jégou  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les missions fiscales de la direction générale des impôts

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Angels  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 2000

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