Infrastructure

Infrastructure : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les comptes des transports en 2011 : 49ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le  1er juillet 2012

L'accès aux terminaux de transport combiné

Rapport d'étude

Auteur(s) :  René Genevois  ;  Alexandra Subremon  ;  Yves Morin  ;  Daniel Fédou  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, sur la rénovation des équipement publics dans le cadre du contrat de projets, la reconversion économique des archipels et l'évolution de l'intercommunalité des îles Tuamotu - Gambier, à Tikehau le 7 février 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur l'état d'avancement des projets routiers locaux, notamment la sécurisation de la RN 112 et l’aménagement à deux fois deux voies de la liaison entre Toulouse et Castres, à Mazamet le 27 janvier 2012.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la dimension urbaine, économique et sociale du premier accord-cadre du Grand Paris, à Saint-Denis le 16 janvier 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Henri de Raincourt, ministre de la coopération, sur les propositions du Sommet du G20 de Cannes en matière d'aide au développement , à Paris le 4 novembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Henri de Raincourt, ministre de la coopération, sur l'aide publique au développement, à l'Assemblée nationale le 19 octobre 2011.

Déclaration

Entretien de M. Henri de Raincourt, ministre de la coopération, avec BFM Business le 20 octobre 2011, notamment sur la réunion du G20 consacrée au développement.

Interview

Rapport d'information fait (...) au nom de la mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Armand Jung  ;  Philippe Houillon  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait (...) au nom de la mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière - Tome I : Rapport et annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Armand Jung  ;  Philippe Houillon  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur l'aménagement à 2x2 voies de la route nationale 164 reliant Rennes à Châteaulin, à Saint-Caradec (Côtes d'Armor) le 3 octobre 2011.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom du groupe de suivi sur l'avant-projet consolidé de schéma national des infrastructures de transport (SNIT), de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Louis Nègre  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

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