Infrastructure

Infrastructure : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission d'audit sur le programme 203 : Infrastructures et services de transports (IST)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Massoni  ;  Hervé de Tréglodé  ;  Benoît Weymuller  ;  Daniel Chemin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2013

Interview de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, à France Bleu Provence le 8 novembre 2013, sur le plan d'aide à la ville de Marseille.

Interview

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le projet Campus sciences et santé de la Vallée scientifique de la Bièvre, les opérations d'aménagement urbain du Grand Paris et la nouvelle génération des contrats de plan entre l'Etat et la région pour la période 2014 - 2020, à Villejuif le 28 octobre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la peche, sur les propositions du rapport de Institut des routes, des rues et des infrastructures pour la mobilité (IDRRIM) et le soutien à l'innovation en matière d'infrastructures routières, à Paris le 23 octobre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, au sujet la "suspension" de la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds, à Paris le 29 octobre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les priorités du plan d'action pour l'agglomération Aix-Marseille, à Marseille le 8 novembre 2013/

Déclaration

Livre blanc sur le financement de la transition écologique : mobiliser les financements privés vers la transition écologique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Dron  ;  Thierry Francq  ;  Direction générale du Trésor  ;  Commissariat général au développement durable

Remis le 

Interview de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la peche, à RMC le 19 septembre 2013, sur le report au 1er janvier 2014 de l'écotaxe pour les poids lourds et le bonus malus auto.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la politique française d'aide publique au développement en matière d'énergie et de transport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yvon Collin  ;  Fabienne Keller  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Interview de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la peche, à RMC BFMTV le 2 août 2013, sur les consignes concernant les vacances du gouvernement, les augmentations de péage sur les autoroutes, les suites de l'enquête sur l'accident ferroviaire de Bretigny-sur-Orge (Essonne) et l'annonce d'un plan social à Air France.

Interview

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur le déploiement d'une infrastructure pour carburants de substitution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles Savary  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

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