Infrastructure

Infrastructure : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la peche, à RMC le 19 septembre 2013, sur le report au 1er janvier 2014 de l'écotaxe pour les poids lourds et le bonus malus auto.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la politique française d'aide publique au développement en matière d'énergie et de transport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yvon Collin  ;  Fabienne Keller  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Interview de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la peche, à RMC BFMTV le 2 août 2013, sur les consignes concernant les vacances du gouvernement, les augmentations de péage sur les autoroutes, les suites de l'enquête sur l'accident ferroviaire de Bretigny-sur-Orge (Essonne) et l'annonce d'un plan social à Air France.

Interview

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur le déploiement d'une infrastructure pour carburants de substitution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles Savary  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le  1er janvier 2011

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la peche, sur les enjeux liés à l'amélioration des performances énergétiques du transport, le chantier du renouvellement des infrastructures de transport, notamment ferroviaires et portuaires, et la politique de fret ferroviaire, à Paris le 10 juillet 2013.

Déclaration

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur la présentation des principaux axes du plan d'investissements pour la France, à Paris le 9 juillet 2013.

Déclaration

La transition énergétique dans les transports

Avis

Auteur(s) :  Bruno Duchemin  ;  Sébastien Genest  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Mobilité 21 - « Pour un schéma national de mobilité durable »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Duron  ;  Ministère des Transports, de la Mer et de la Pêche

Remis le 

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