Infrastructure

Infrastructure : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission d'information effectuée à Mayotte du 1er au 6 septembre 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Hyest  ;  Michèle André  ;  Christian Cointat  ;  Yves Detraigne  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Perspectives de développement de l'aéroport de Saint-Pierre - Pierrefonds à La Réunion

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Danielle Benadon  ;  Jean-Pierre Lalande  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er avril 2008

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, à Canal Plus le 24 octobre 2008, sur les investissements à prévoir pour relancer l'économie et réaliser des économies d'énergie.

Interview

Rapport d'information (...) sur la mission effectuée en Croatie du 15 au 19 juillet 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Sido  ;  Gérard Bailly  ;  François Fortassin  ;  Jacqueline Panis  ;  Paul Raoult  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Conseil des ministres du 7 octobre 2008. Le plan de relance des ports français.

Communiqué

Des régions à l'Europe : les nouveaux défis du chemin de fer français

Rapport officiel

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les objectifs du contrat territorial signé avec le Pays Basque pour y développer l'innovation, la compétitivité, les infrastructures de transport et de communication et sur la politique de réforme de l'Etat, Saint-Jean-de-Luz le 8 septembre 2008.

Déclaration

Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'électrification des lignes ferroviaires de Bretagne (Rennes-Brest et Rennes-Quimper)

Avis

Auteur(s) :  Philippe Peyronnet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2008

Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le niveau d'équipement de la France en infrastructures de transports et ses conséquences sur le désenclavement des régions françaises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacqueline Alquier  ;  Claude Biwer  ;  Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le nouvel espace rural français

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean François-Poncet  ;  Claude Belot  ;  Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Les aéroports français face aux mutations du transport aérien

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

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