Infrastructures de transport

Infrastructures de transport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Clément Beaune, ministre chargé des transports, sur la feuille de route de son ministère et le projet de loi de finances pour 2023, à l'Assemblée nationale le 4 octobre 2022.

Déclaration

Conseil des ministres du 2 mars 2022. Société de la ligne nouvelle Provence Côte d'Azur. Société du Grand Projet du Sud-Ouest. Société de la ligne nouvelle Montpellier-Perpignan.

Communiqué

Déclaration de M. Jean Castex, Premier ministre, sur la place et les enjeux du transport ferroviaire dans le plan de relance de l'économie, Saint-Dié-des-Vosges, 12 décembre 2021.

Déclaration

Bilan des bilans LOTI

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Ayoun  ;  Michel Massoni  ;  Mireille Viora  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2021

Bilan Loti de la Ligne à Grande Vitesse Rhin Rhône Branche Est - Phase 1

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Mireille Viora  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Développement des capacités de réalisation de la restauration des ouvrages d'art routiers

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Frédéric Ricard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, sur les mesures de soutien à la pratique du vélo, à Paris le 14 septembre 2020.

Conférence de presse

Déclaration de M. Édouard Philippe, Premier ministre, sur les enjeux du 4ème séminaire intergouvernemental entre la France et le Sénégal, la coopération économique, culturelle et la sécurité régionale, à Dakar le 17 novembre 2019.

Conférence de presse

Déclaration de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État aux transports, sur les grandes lignes du projet de loi d'orientation des mobilités, à l'Assemblée nationale le 10 septembre 2019.

Conférence de presse

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable par la mission d'information sur la sécurité des ponts

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Chaize  ;  Michel Dagbert  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 11 mars 2019. Redevances liées à l'utilisation de l'infrastructure ferroviaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 février 2019. Gestion de l'infrastructure ferroviaire et ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs.

Communiqué

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