Institutions communautaires

Institutions communautaires : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclarations de M. Jacques Delors, président de la Commission des Communautés européennes, sur la négociation sur l'union politique européenne et sur le bilan du Conseil européen de Maastricht, Strasbourg les 20 novembre et 12 décembre 1991.

Déclaration

Déclaration de M. Raymond Barre, député apparenté UDC, sur la portée de l'Union européenne et certains aspects du traité de Maastricht, à l'Assemblée nationale le 6 mai 1992 (p.935 à 937 du Journal officiel-l'ensemble du débat est disponible sur les microfiches 92-3-0017 à 0020).

Déclaration

Interview de Mme Simone Veil, député européen, à RMC le 5 avril 1992, sur la composition du nouveau gouvernement Bérégovoy et la ratification par voie référendaire du traite de Maastricht sur l'Union européenne.

Interview

Déclaration de M. Roland Dumas, ministre des affaires étrangères, sur les décisions de la CEE sur la Yougoslavie et les négociations pour la partie institutionnelle du projet de Traité à adopter au Conseil européen de Maastricht, Noordwijk le 12 novembre 1991.

Conférence de presse Déclaration

Interview de M. Jean-Pierre Chevènement, député PS, et Dominique Voynet, porte-parole des Verts, dans "Témoignage chrétien" du 23 mai 1992, sur les raisons de leur hostilité au traité de Maastricht.

Article Interview

Interview de MM. Antoine Waechter, porte-parole des Verts, et Brice Lalonde, président de Génération écologie, dans "Le Quotidien de Paris" du 23 avril 1992, sur les accords de Maastricht.

Article Interview

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre chargé des affaires européennes, sur certains points abordés lors de la discussion du projet de réforme constitutionnelle et sur les grands axes du traité de Maastricht, à l'Assemblée nationale le 6 mai 1992 (p.939 à 943 du Journal officiel-l'ensemble du débat est disponible sur les microfiches 92-3-0018 à 0020).

Déclaration

Interview de M. Jacques Delors, président de la commission des Communautés européennes, à Antenne 2 le 5 janvier 1992, sur les accords de Maastricht, les relations de la CEE avec l'Europe de l'Est, la Yougoslavie et l'Algérie, l'emploi et la formation.

Interview

Interviews de Mme Simone Veil, député européen, à RTL le 12 septembre 1991 dans "Le Monde" du 4 octobre et à FR3 le 11 décembre, sur l'Union européenne, l'élargissement de la CEE, sur le risque de dérive de la droite française vers l'extrême droite et sur le rôle de l'opposition républicaine et démocrate.

Interview

Article de M. Roland Dumas, ministre des affaires étrangères, dans "Revue politique et parlementaire" de novembre décembre 1991, sur le traité d'union européenne, intitulé "Le succès de Maastricht".

Article

1er novembre 1991

Interview de M. Laurent Fabius, président de l'Assemblée nationale, aux "Dernières nouvelles d'Alsace" le 6 et à Europe 1 le 15 septembre 1991, sur la démocratisation des pays de l'Est, la modernisation du Parlement et le rôle des députés, notamment leurs liens avec le Parlement européen.

Article Interview

Interview de M. Bruno Mégret, délégué général du Front national, dans "Le Quotidien de Paris" le 10 décembre 1991, sur l'opposition du Front national au traité de Maastricht et aux autres traités européens et sur le programme intitulé "Cinquante propositions concrètes pour régler le problème de l'immigration".

Article Interview

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