Institutions communautaires

Institutions communautaires : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Ensemble, dessinons l'Europe

Rapport officiel

Auteur(s) :  Groupe Débat sur l'avenir de l'Europe  ;  Premier ministre  ;  Présidence de la République

Remis le  1er novembre 2001

Rapport au Parlement sur l'application des dispositions des conventions ou traités internationaux relatives au statut de la langue française dans les institutions internationales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Délégation générale à la Langue française

Remis le  1er janvier 2000

Commissariat à la réforme de l'Etat : rapport d'activité 1997

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commissariat à la Réforme de l'Etat

Remis le  1er janvier 1998

Rapport sur les perspectives de la France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Michel Charpin  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

L'Elargissement de l'Union européenne : conditions et conséquences : avis

Avis

Auteur(s) :  Jacques Picard  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juin 2000

Interview de M. Dominique Galouzeau de Villepin, ministre des affaires étrrangères, de la coopération et de la francophonie, à RTL le 9 décembre 2002, sur la remise du rapport par l'Irak sur ses armements et la poursuite des préparatifs militaires américains, l'élargissement de l'UE, l'adhésion de la Turquie à l'UE, les travaux de la Convention sur l'avenir de l'Europe.

Interview

Déclaration de Mme Noëlle Lenoir, ministre déléguée aux affaires européennes, sur la création d'une constitution européenne, La Haye le 25 novembre 2002.

Déclaration

Interview de M. François Mitterrand, Président de la République, accordée au quotidien néerlandais " NRC Handelsblad", sur la construction économique et politique de l'Europe, la coopération européenne en matière de défense, Paris, le 2 février 1984.

Article Interview

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