Institutions

Institutions : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Allocution de M. Michel Rocard, ancien Premier ministre et membre du PS, sur ses propositions en matière institutionnelle notamment la limitation de l'usage du 49.3, l'inscription du mode de scrutin dans une loi organique, le référendum sur la durée du mandat présidentiel, Paris le 23 mai 1993.

Conférence de presse

Article de M. Lionel Jospin, premier secrétaire du PS, dans "Le Monde" le 10 avril 1985, sur les institutions et la réforme du mode de scrutin.

Article

Article de M. Michel Rocard, ancien ministre de l'agriculture, dans "Le Monde" le 6 avril 1985, sur les raisons de sa démission du gouvernement et les dangers du scrutin proportionnel.

Article

Interview de M. Raymond Barre, député apparenté UDF et ancien Premier ministre, à Europe 1 le 14 avril 1985, sur les institutions notamment la perspective d'une cohabitation entre M. Mitterrand et une majorité parlementaire d'opposition.

Interview

Article de M. Lionel Jospin, membre du PS, dans "Le Monde" du 11 avril 1992, sur les leçons des élections régionales et sur la stratégie du PS, intitulé : "Reconstruire la gauche".

Article

Interview de M. Lionel Jospin, ancien premier secrétaire et membre du PS, dans "Libération" du 23 mai 1992, sur l'évolution du PS, sur les institutions notamment la durée du mandat présidentiel et le rôle du Premier ministre, et sur le traité de Maastricht.

Article Interview

Interview de M. Gérard Lindeperg, député PS, dans "Le Progrès" du 14 janvier 1992, sur les mutations de la société.

Article Interview

Interview de M. Lionel Jospin, membre du PS, à TF1 le 29 novembre 1992, sur l'opposition de la France à l'accord provisoire CEE - Etats-Unis sur l'agriculture et sur la préparation des élections législatives.

Interview

Interview de MM. Lionel Jospin, membre du PS, et Charles Fiterman, membre du comité central du PCF, dans "Libération" du 23 novembre 1992, sur les raisons de la crise du PCF et du PS, la reconstruction de la gauche et la réforme des institutions.

Article Interview

Article de M. Olivier Stirn, président de l'Union centriste radicale, dans "Le Monde" du 24 septembre 1984, sur le climat politique et les propositions de l'Union centriste radicale, intitulé "Eclaircie".

Article

Rapport au Premier ministre du groupe de travail chargé d'une réflexion sur les suites du rapport public 2006 du Conseil d'Etat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Secrétariat général du Gouvernement

Remis le 

Rapport public 2006 - Sécurité juridique et complexité du droit

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil d'État

Remis le 

Haut de page