Institutions

Institutions : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur une deuxième chambre européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Hoeffel  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Commission Institutions, organisations et violence : travaux préparatoires à l'élaboration du Plan Violence et Santé en application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Omar Brixi  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le  1er mars 2005

Performances institutionnelles et traditions civiques comparées aux Pays-Bas et en France : le cas des politiques de la ville à Haarlem et Rouen

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Antoine Bevort  ;  David Charasse  ;  Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er janvier 2003

De la représentation institutionnelle de la société civile

Avis

Auteur(s) :  Conseil économique et social

Remis le  1er juin 2002

L'influence internationale du droit français

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Dutheillet de Lamothe  ;  Marie-Aimée Latournerie  ;  Conseil d'État

Remis le  1er juin 2001

Rapport d'information (...) déposé par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les moyens et les structures de diffusion de la francophonie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Tavernier  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2000

Interviews de M. Jacques Chirac, président du RPR, à TF1 le 20 juin, à RTL, dans "Le Figaro" le 21 et à Europe 1 le 23 juin 1994, sur ses propositions en matière politique et pour la lutte contre le chômage.

Article Interview

Déclarations de M. Philippe Séguin, président de l'Assemblée nationale, sur le rôle des Parlements dans la démocratie, à Paris les 21, 24 et 26 mars 1994.

Déclaration

Résolution adoptée par le congrès constitutif du Mouvement des citoyens des 3, 4 et 5 décembre 1993, intitulée "L'autre politique", et interventions de M. Jean-Pierre Chevènement, président du Mouvement des citoyens, le 5 décembre, publiées dans "La Lettre de République Moderne" de décembre 1993 et dans "Citoyens actualités" de janvier 1994.

Article Déclaration Littérature grise Périodique

Interview de M. Jean-Pierre Chevènement, député PS et président du Mouvement des citoyens, à RTL le 12 novembre, extraits d'une déclaration le 14 novembre devant le comité directeur du PS et interview le 25 novembre 1992 à Europe 1, sur la réunion éventuelle de la Haute Cour de justice dans l'affaire du sang contaminé et les négociations du GATT sur l'agriculture.

Article Déclaration Interview

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