Intégration sociale

Intégration sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat au numérique, sur les enjeux du projet de loi sur l'économie numérique notamment en matière d'inclusion sociale, au Sénat le 26 avril 2016.

Déclaration

Les droits fondamentaux des étrangers en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Défenseur des droits

Remis le 

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 7 avril 2016, sur les décisions du 18éme Conseil des ministres franco-allemand.

Communiqué

Repenser les minimas sociaux - Vers une couverture socle commun

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christophe Sirugue  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la journée défense et citoyenneté (JDC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Laménie  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur l'action conjointe de la France et de l'Allemagne en faveur de la construction européenne, à Paris le 12 janvier 2016.

Déclaration

Recherches sur les radicalisations, les formes de violence qui en résultent et la manière dont les sociétés les préviennent et s'en protègent - Etat des lieux, propositions, actions

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Fuchs  ;  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche  ;  Secrétariat d'Etat à l'Enseignement supérieur et à la Recherche

Remis le 

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la prévention de l'exclusion et l'insertion des personnes vulnérables, l'accueil des réfugiés éligibles au droit d'asile et le logement social locatif, à Paris le 36 janvier 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les objectifs du projet de loi relatif au droit des étrangers, à l'Assemblée nationale le 26 janvier 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat au numérique, sur l'accès au numérique pour tous, la protection des citoyens dans la société numérique et la circulation des données et du savoir, à l'Assemblée nationale le 19 janvier 2016.

Déclaration

Parcours de jeunes et territoires - Rapport de l'Observatoire de la jeunesse 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Francine Labadie  ;  Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire

Remis le 

Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur l'importance du tourisme social pour mieux vivre ensemble et les missions de l'Agence nationale des chèques vacances (ANCV), Paris le 17 décembre 2015.

Déclaration

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