Internet

Rapports d'activité ministériels 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité

Remis le 1er janvier 2004

Mission d'étude sur le rôle du guichet unique dans la procédure de reconnaissance d'intérêt pédagogique

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Henry Pradeaux ; Jean-Michel Bérard ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 1er décembre 2004

Le télétravail en France

Rapport officiel

Auteur(s) : Isabelle Falque-Pierrotin ; Forum des Droits sur l'Internet

Remis le 1er décembre 2004

Rapport d'étude sur l'accessibilité de l'Internet-Intranet aux personnes handicapées

Rapport d'étude

Auteur(s) : Julien Perben ; Secrétariat d'État aux personnes handicapées ; Secrétariat d'Etat à la Réforme de l'Etat

Remis le 1er décembre 2003

Rapport du groupe de travail interministériel sur l'accès à Internet à haut-débit dans les départements d'outre-mer

Rapport officiel

Auteur(s) : Ministère de l'Industrie ; Ministère de l'Outre-mer

Remis le 1er juin 2004

Rapport public d'activité 2003 de l'Autorité de régulation des télécommunications

Rapport d'activité

Auteur(s) : Autorité de Régulation des Télécommunications

Remis le 1er juillet 2004

Le Livre à la télévision : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Olivier Bourgois ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er mars 2000

24ème rapport d'activité 2003 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le 1er juin 2004

Internet et Entreprise, mirages et opportunités ? Pour un plan d'action - Contribution à l'analyse de l'économie de l'Internet (Mise à jour janvier 2004)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Michel Yolin ; Conseil général des Mines ; Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le 1er janvier 2004

Utilisation et promotion des NTIC auprès des PME-PMI par les CCI et CRCI

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Jacques Sanvert ; Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Remis le 1er novembre 2003

Rapport sur les télécommunications à haut débit au service du système de santé : Tome I - Rapport - Tome II - Auditions et annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Dionis du Séjour ; Jean-Claude Etienne ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'activité 1999 de l'Observatoire des drogues et des toxicomanies

Rapport d'activité

Auteur(s) : Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le 1er avril 2000

Haut de page