Internet

Auteur(s) : Henry Pradeaux ; Jean-Michel Bérard ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 1er décembre 2004

Le télétravail en France

Rapport officiel

Auteur(s) : Isabelle Falque-Pierrotin ; Forum des Droits sur l'Internet

Remis le 1er décembre 2004

Rapport d'étude sur l'accessibilité de l'Internet-Intranet aux personnes handicapées

Rapport d'étude

Auteur(s) : Julien Perben ; Secrétariat d'État aux personnes handicapées ; Secrétariat d'Etat à la Réforme de l'Etat

Remis le 1er décembre 2003

Rapport du groupe de travail interministériel sur l'accès à Internet à haut-débit dans les départements d'outre-mer

Rapport officiel

Auteur(s) : Ministère de l'industrie ; Ministère de l'Outre-mer

Remis le 1er juin 2004

Rapport public d'activité 2003 de l'Autorité de régulation des télécommunications

Rapport d'activité

Auteur(s) : Autorité de Régulation des Télécommunications

Remis le 1er juillet 2004

Le Livre à la télévision : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Olivier Bourgois ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er mars 2000

24ème rapport d'activité 2003 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le 1er juin 2004

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