Républiquefrançaise
Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-Michel Yolin ; Jean-Claude Merlin ; André Nizery ; Conseil général des Mines ; Conseil général des Technologies de l'Information
Remis le 1er janvier 1998
Auteur(s) : Jean-Charles Bourdier ; Ministère des Postes, des Télécommunications et de l'Espace
Remis le 1er février 1997
Rapport d'étude
Auteur(s) : Commission pour la Simplification des Formalités
Remis le 1er octobre 1996
Rapport d'activité
Auteur(s) : Isabelle Falque-Pierrotin ; Forum des Droits sur l'Internet
Remis le 1er mars 2003
Auteur(s) : Patrice Martin-Lalande ; Premier ministre
Auteur(s) : Pierre de La Coste ; Vincent Benard ; Secrétariat d'Etat à la Réforme de l'Etat
Remis le 1er janvier 2003
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Inspection générale de l'éducation nationale
Remis le 1er juillet 2002
Auteur(s) : Bruno Van Dooren ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie
Remis le 1er juin 1999
Auteur(s) : Françoise de Panafieu ; Hubert Brin ; Luc Machard ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées ; Ministère de la Famille
Remis le 1er février 2003
Auteur(s) : Dominique Heraud ; Serge Gauthronet ; Claude Sounack ; Direction du Tourisme
Remis le 1er janvier 2002
Auteur(s) : Francis Lorentz ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Auteur(s) : Guy Lengagne ; Premier ministre
Remis le 1er septembre 1999