Internet

Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le e-commerce : propositions pour une TVA payée à la source

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Bouvard  ;  Thierry Carcenac  ;  Jacques Chiron  ;  Philippe Dallier  ;  Jacques Genest  ;  Bernard Lalande  ;  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'économie collaborative : propositions pour une fiscalité simple, juste et efficace

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Bouvard  ;  Thierry Carcenac  ;  Jacques Chiron  ;  Philippe Dallier  ;  Jacques Genest  ;  Bernard Lalande  ;  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Interview de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, à France Inter le 26 août 2015, sur l'enquête concernant l'attentat déjoué du Thalys, les fiches de renseignement et le dispositif de lutte contre le terrorisme.

Interview

Conférence de presse de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur la politique en faveur du tourisme en France, à Paris le 20 août 2015.

Conférence de presse Déclaration

La grande Ecole du Numérique, une utopie réaliste

Rapport officiel

Auteur(s) :  Stéphane Distinguin  ;  Gilles Roussel  ;  François-Xavier Marquis  ;  Présidence de la République  ;  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche  ;  Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique

Remis le 

Evolution des modes de diffusion de la radio : quel rôle pour la radio numérique terrestre ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Déclaration de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat au numérique, sur les divers usages du numérique et la nécessité de renforcer le cadre de protection des données personnelles, Paris le 6 juillet 2015.

Déclaration

GT 33 CSIS-CSF : permettre l'émergence d'une stratégie industrielle en matière de e-santé, en soutien de la politique de santé publique, en associant les industriels

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Burnel  ;  Pierre Leurent  ;  Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes

Remis le 

Transformation numérique et vie au travail

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bruno Mettling  ;  Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social

Remis le 

Déclaration de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur la mise en place d'outils numériques pour l'offre et la demande d'emploi (Emploi store), Paris le 2 juillet 2015.

Déclaration

Rapport d'activité du Conseil national du numérique 2014-2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Yann Bonnet  ;  Somalina Pa  ;  Benoît Thieulin  ;  Conseil national du numérique

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, en réponse à diverses questions portant sur la coordination de la lutte antiterroriste et les expulsions d'imams radicaux, à l'Assemblée nationale le 2 juillet 2015.

Déclaration

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