Internet

Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Gouvernance des politiques numériques dans les territoires

Rapport officiel

Auteur(s) :  Akim Oural  ;  Secrétariat d'Etat au Numérique

Remis le 

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Instauration d'un droit de propriété littéraire et artistique pour les producteurs de spectacle vivant

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Muriel Genthon  ;  Philippe Chantepie  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Interview de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, à Europe 1 le 29 juin 2015, sur les attentats de Saint-Quentin-Fallavier et de Sousse et la "guerre de civilisation" évoquée par le Premier ministre la veille sur Europe 1.

Interview

Le numérique au service de la santé - Compte rendu de l'audition publique du 15 mai 2014 et de la présentation des conclusions du 20 mai 2015

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Bapt  ;  Catherine Procaccia  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par la mission d'information sur la Hadopi

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Loïc Hervé  ;  Corinne Bouchoux  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur les efforts du gouvernement en faveur du tourisme, à Paris le 17 juin 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les grandes orientations de la stratégie numérique du gouvernement, à Paris le 18 juin 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la lutte contre l'antisémitisme, à Versailles le 10 juin 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat au numérique, sur la place du numérique dans la nouvelle politique industrielle, à l'Assemblée nationale le 16 juin 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la laïcité garante du libre-exercice du culte, notamment musulman, et la mise en place d'une formation universitaire pour les imams sanctionnée par un diplôme, à Paris le 15 juin 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'action du gouvernement en faveur du tourisme en France, à Paris le 11 juin 2015.

Déclaration

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