Internet

Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur le développement culturel et économique et l'entrepreneuriat culturel, Paris le 25 juin 2014.

Déclaration

Tribune de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur le site Le Huffington Post du 15 juillet 2014, à propos des dispositifs du projet de loi renforçant la lutte contre le terrorisme djihadiste, intitulé "Combattre le terrorisme, c'est défendre les libertés".

Article Tribune

Rapport d'information (...) par le groupe d'études Médias et nouvelles technologies sur les nouveaux usages de la télévision

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Morin-Desailly  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la direction de l'information légale et administrative (DILA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dominati  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le  1er juillet 2014

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l’étranger, en réponse à une question sur le vote électronique des Français de l'étranger, au Sénat le 8 juillet 2014.

Déclaration

Interview de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, à France Info le 9 juillet 2014, sur le projet de loi antiterroriste prévoyant une interdiction administrative de sortie du territoire français pour certains majeurs ou mineurs et créant un nouveau délit d'entreprise terroriste individuelle.

Interview

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la lutte contre l'antisémitisme et le projet de loi pénalisant notamment l'"entreprise individuelle à caractère terroriste", à Marseille le 27 juin 2014.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information « Nouveau rôle et nouvelle stratégie pour l'Union européenne dans la gouvernance mondiale de l'Internet » - Tome II : Comptes rendus des auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Morin-Desailly  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information « Nouveau rôle et nouvelle stratégie pour l'Union européenne dans la gouvernance mondiale de l'Internet » - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Morin-Desailly  ;  Sénat

Remis le 

Conseil des ministres du 9 juillet 2014. Lutte contre le terrorisme.

Communiqué

Conférence de presse de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, sur la communication numérique en matière de santé, notamment l'ouverture d'un site internet de données publiques sur la santé, Paris le 26 juin 2014.

Conférence de presse

L'encadrement des monnaies virtuelles : recommandations visant à prévenir leurs usages à des fins frauduleuses ou de blanchiment

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère des Finances et des Comptes publics

Remis le 

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