Internet

Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le développement économique de l'audiovisuel, à Paris le 2 octobre 2014.

Déclaration

Jules Ferry 3.0 : bâtir une école créative et juste dans un monde numérique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sophie Pène  ;  Benoît Thieulin  ;  Somalina Pa  ;  Yann Bonnet  ;  Conseil national du numérique

Remis le 

Déclaration de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat au numérique, sur les relations franco-tunisiennes, notamment en matière d'économie numérique , Hammamet (Tunisie) le 23 septembre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les objectifs et les modalités de l'intervention de la France en Irak avec l'opération Chammal et le projet de loi antiterroriste, à l'Assemblée nationale le 24 septembre 2014.

Déclaration

Interview de M. Thierry Mandon, secrétaire d'Etat à la Réforme de l'Etat et à la simplification, à LCP Assemblée nationale le 17 septembre 2014, sur les relations entre le gouvernement et sa majorité après le vote de confiance, le projet de réforme de l'épargne salariale et la transformation numérique de l'administration.

Interview

Interview de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, au "Journal du Dimanche" daté du 14 septembre 2014, sur l'évaluation de la menace terroriste djihadiste et le projet de loi de lutte contre le terrorisme.

Interview

Autorité de régulation des jeux en ligne : rapport d'activité 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Jeux en Ligne

Remis le 

Autorité de régulation des jeux en ligne : rapport d'activité 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Jeux en Ligne

Remis le 

Autorité de régulation des jeux en ligne : rapport d'activité 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Jeux en Ligne

Remis le 

Autorité de régulation des jeux en ligne : rapport d'activité - Mai à Décembre 2010 - Les jeux en ligne gagnent en transparence

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Jeux en Ligne

Remis le 

Conseil des ministres du 17 septembre 2014. Le numérique pour transformer l'État.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les grandes orientations du projet de loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme, à l'Assemblée nationale le 15 septembre 2014.

Déclaration

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