Internet

Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Arnaud Montebourg, ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, sur la gouvernance d'Internet, à l'Assemblée nationale le 27 mai 2014.

Déclaration

Interview de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, à Europe 1 le 23 mai 2014, sur la préparation de "dispositions législatives" destinées à lutter contre le départ de candidats français au djihad vers la Syrie, les conditions d'accueil de ressortissants étrangers et les élections européennes.

Interview

Neutralité des plateformes : réunir les conditions d'un environnement numérique ouvert et soutenable

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Francis Jutand  ;  Benoît Thieulin  ;  Yann Bonnet  ;  Judith Herzog  ;  Charly Berthet  ;  Conseil national du numérique

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Tome II : Auditions et contributions écrites

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Corinne Bouchoux  ;  Sénat

Remis le 

De nouveaux droits pour les enfants ? Oui... Dans l'intérêt même des adultes et de la démocratie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Rosenczveig  ;  Dominique Youf  ;  Flore Capelier  ;  Ministère de la Famille

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Corinne Bouchoux  ;  Sénat

Remis le 

Interview de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat au numérique, dans "Le Journal du Dimanche" le 18 mai 2014, sur le contentieux de Google avec des entreprises du numérique.

Interview Article

Déclaration de M. Arnaud Montebourg, ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, sur la gouvernance et la régulation de l'internet, Paris le 15 mai 2014.

Déclaration

Interview de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, à RTL le 15 mai 2014, sur les mesures envisagées pour éviter le départ de ressortissants français pour le djihad en Syrie, l'élection européenne des 24 et 25 mai et les prévisions de croissance pour 2014.

Interview

Déclaration de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat au numérique, sur la gouvernance d'Internet, à l'Assemblée nationale le 6 mai 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État au numérique, sur le déploiement des réseaux à très haut débit sur tout le territoire, Paris le 13 mai 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État au numérique, sur le poids du numérique dans la vie économique et la nécessité de revoir la gouvernance d'Internet, le 13 mai 2014.

Déclaration

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