Internet

Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 18 décembre 2013. Taux de garantie d'emprunt accordée par les collectivités territoriales aux concessionnaires d'aménagement et Amélioration des conditions d'accès aux documents d'urbanisme.

Communiqué

Le financement de la production et de la distribution cinématographiques à l'heure du numérique

Rapport officiel

Auteur(s) :  René Bonnell  ;  Ministère de la culture et de la communication  ;  Centre national du cinéma et de l'image animée

Remis le 

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, sur la présence de l'entreprise Google en France, sur la fiscalité numérique, Paris le 10 décembre 2013.

Déclaration

Interview de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, à Europe 1 le 11 décembre 2013, sur l'intervention de la France en Centrafrique, la création de 16 nouvelles zones de sécurité prioritaire, les mouvements au sein de la haute hiérarchie de la police et le renforcement des capacités de renseignement.

Interview

Musique en ligne et partage de la valeur - Etat des lieux. Voies de négociation et rôles de la loi

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian Phéline  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Interview de Mme Fleur Pellerin dans "Le Monde" le 5 décembre 2013, sur la surveillance de la sphère numérique.

Interview Article

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, sur l'inclusion dans la société numérique, Paris le 26 novembre 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Hélène Conway-Mouret, ministre des français de l'étranger, sur la démocratie et internet, à Strasbourg le 27 novembre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le projet de loi de programmation militaire, à l'Assemblée nationale le 26 novembre 2013.

Déclaration

Extraits d'un entretien de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, dans "Le Figaro" du 26 novembre 2013, sur les interventions militaires françaises en Centrafrique et au Mali, la sécurité en Afrique, les effectifs militaires, l'Europe de la défense, la cyberdéfense et sur la loi de programmation militaire.

Article Interview

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, sur la bataille menée par le gouvernement pour l'emploi et pour le numérique, Paris le 4 novembre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, sur le rôle de l'UNESCO, à Paris le 7 novembre 2013.

Déclaration

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