Internet

Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Musique en ligne et partage de la valeur - Etat des lieux. Voies de négociation et rôles de la loi

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian Phéline  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Interview de Mme Fleur Pellerin dans "Le Monde" le 5 décembre 2013, sur la surveillance de la sphère numérique.

Interview Article

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, sur l'inclusion dans la société numérique, Paris le 26 novembre 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Hélène Conway-Mouret, ministre des français de l'étranger, sur la démocratie et internet, à Strasbourg le 27 novembre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le projet de loi de programmation militaire, à l'Assemblée nationale le 26 novembre 2013.

Déclaration

Extraits d'un entretien de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, dans "Le Figaro" du 26 novembre 2013, sur les interventions militaires françaises en Centrafrique et au Mali, la sécurité en Afrique, les effectifs militaires, l'Europe de la défense, la cyberdéfense et sur la loi de programmation militaire.

Article Interview

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, sur la bataille menée par le gouvernement pour l'emploi et pour le numérique, Paris le 4 novembre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, sur le rôle de l'UNESCO, à Paris le 7 novembre 2013.

Déclaration

Citoyens d'une société numérique - Accès, littératie, médiations, pouvoir d'agir : pour une nouvelle politique d'inclusion

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Valérie Peugeot  ;  Conseil national du numérique

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le rôle des douanes dans la lutte contre la fraude sur Internet

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Philippe Dallier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, sur la construction d'une Europe du numérique, à l'Assemblée nationale le 23 octobre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, en réponse à une question sur la réaction de la France face aux activités de cyberespionnage de l'agence de sécurité nationale (NSA) des Etats-Unis, à l'Assemblée nationale le 22 octobre 2013.

Déclaration

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