Internet

Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, à Europe 1 le 21 octobre 2013, sur les révélations du journal "Le Monde" à propos des activités de cyberespionnage de l'agence nationale de sécurité (NSA) des Etats-Unis, l'intervention du président de la République au sujet de l'affaire Léonarda et la primaire PS de Marseille.

Interview

Conférence de presse de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, sur la situation en Syrie et sur le système d'écoutes américain, à Londres le 22 octobre 2013.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, sur la construction d'un cadre européen adéquat pour le secteur de l'économie du numérique, à l'Assemblée nationale le 2 octobre 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Yamina Benguigui, ministre de la francophonie, sur les efforts en faveur des droits des femmes et la Francophonie, à Paris le 11 octobre 2013.

Déclaration

Rapport relatif à l'accès à l'IVG - Volet 2 : accès à l'IVG dans les territoires

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Danielle Bousquet  ;  Françoise Laurant  ;  Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes

Remis le 

Rapport relatif à l'accès à l'IVG - Volet 1 : information sur l'avortement sur Internet

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Françoise Laurant  ;  Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes

Remis le 

Ouverture des données publiques - Les exceptions au principe de gratuité sont-elles toutes légitimes ?

Rapport officiel

Auteur(s) :  Mohammed Adnène Trojette  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 2013

Rapport d'activité 2012-2013 de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet - Hadopi

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la stratégie numérique de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Gaymard  ;  Axelle Lemaire  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur le processus de restructuration des armées dans le cadre de la loi de programmation militaire 2014 - 2019, à Paris le 4 octobre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les grandes orientations de la politique en matière de handicap, à Paris le 25 septembre 2013.

Déclaration

Entretien de M. Pascal Canfin, ministre du développement, dans "20 minutes" du 18 septembre 2013, sur le site Internet de traçage de l'aide française au Mali.

Article Interview

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