Internet

Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Enfants et écrans : grandir dans le monde numérique - Rapport 2012 consacré aux droits de l'enfant

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Dominique Baudis  ;  Marie Derain  ;  Défenseur des droits  ;  Défenseur des enfants

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports et de l'économie maritime, en réponse à une question sur la procédure de vote par Internet des Français de l'étranger, au Sénat le 18 octobre 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur les grandes orientations du projet de loi relatif à la sécurité et à la lutte contre le terrorisme, au Sénat le 16 octobre 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, sur le développement de l'économie numérique dans tous les secteurs, à l'école, au travail, dans la vie quotidienne, et son engagement à réduire la fracture numérique, Paris le 11 octobre 2012.

Déclaration

Conférence de presse de Mme Fleur Pellerin, ministre des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, sur l'importance du secteur numérique dans le redressement productif du pays, Palaiseau le 10 octobre 2012.

Conférence de presse

Le soutien à l'économie numérique et à l'innovation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Parent  ;  Jacques Le Pape  ;  Alexandre Siné  ;  Pierre Hausswalt  ;  Cédric Garcin  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Conseil des ministres du 10 octobre 2012. La stratégie du Gouvernement pour le numérique.

Communiqué

Déclaration conjointe de la Finlande et de la France sur le Marché unique numérique, le 4 octobre 2012.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 octobre 2012. Sécurité et lutte contre le terrorisme.

Communiqué

Déclaration de Mme Aurélie Filipetti, ministre de la culture et de la communication, sur les contenus numériques et la politique culturelle à l'air du numérique, Paris le 25 septembre 2012.

Déclaration

Rapport d'activité 2011-2012 de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet - Hadopi

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet

Remis le 

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, sur la place des technologies nouvelles dans la vie quotidienne, la forme de l'intervention des pouvoirs publics dans ce secteur économique, Paris le 25 septembre 2012.

Déclaration

Haut de page