Internet

Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport relatif à l'avis Net Neutralité n°2013-1 du 1er mars 2013

Avis

Auteur(s) :  Christine Balague  ;  Conseil national du numérique

Remis le 

Conseil des ministres du 20 février 2013. L'entrée de l'école dans l'ère du numérique.

Communiqué

Interview de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, à RMC le 5 février 2013, sur l'action de la France face à la menace terroriste, l'affaire Merah, le climat social, la lutte contre les violences et la délinquance, et l'ajournement de la décision rendant obligatoires les éthylotests.

Interview

Rapport d'information (...) sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire (dispositions pertinentes des lois n° 2004-575 du 21 juin 2004, n° 2008-776 du 4 août 2008 (Titre III, Chapitre 1er) et n° 2009-1572 du 17 décembre 2009)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Rome  ;  Pierre Hérisson  ;  Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

Remis le 

Rapport sur les moyens de lutte contre le streaming et le téléchargement direct illicites

Rapport officiel

Auteur(s) :  Mireille Imbert-Quaretta  ;  Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet

Remis le 

Déclaration de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la mise à disposition par les technologies numériques de l'information scientifique et technique, Paris le 24 janvier 2013.

Déclaration

Le plan Ordicollège dans le département de la Corrèze

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Louis Durpaire  ;  Pascal Jardin  ;  Didier Jouault  ;  Michel Pérez  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur la francophonie, les relations bilatérales entre la France et la Thaïlande, la coopération universitaire et culturelle et les relations entre l'Union européenne et les pays de l'ASEAN, à Bangkok le 5 février 2013.

Déclaration

Interview de M. Benoît Hamon, ministre de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, à "RTL" le 3 janvier 2013, sur la consommation des ménages.

Interview

Interview de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, à France Info le 10 janvier 2013, sur la lutte contre les violences faites aux femmes, la cybercriminalité, l'affaire Médiapart Cahuzac et le projet de "mariage pour tous".

Interview

Conseil des ministres du 19 décembre 2012. Médicaments.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les grandes orientations de la modernisation de l'action publique, à Paris le 18 décembre 2012.

Déclaration

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