Inventaire

Inventaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, sur l’émergence de nouveaux usages et le développement des outils collaboratifs autour de l’Inventaire national du patrimoine naturel (INPN), à Paris le 14 avril 2016.

Déclaration

Bilan de la décentralisation de l'inventaire général du patrimoine culturel

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Battesti  ;  Bénédicte Renaud-Boulesteix  ;  Catherine Meyer-Lereculeur  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la gestion des réserves et des dépôts des musées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Isabelle Attard  ;  Michel Herbillon  ;  Michel Piron  ;  Marcel Rogemont  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Remis le 

Treizième rapport d'activité de la Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art - Année 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Récolement des Dépôts d'Œuvres d'art

Remis le  1er juin 2011

Quatorzième rapport d'activité de la Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art - Année 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Récolement des Dépôts d'Œuvres d'art

Remis le  1er juin 2012

Quinzième rapport d'activité de la Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art - Année 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Récolement des Dépôts d'Œuvres d'art

Remis le  1er juillet 2013

Audit de la filière bois du Massif Central

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Renaud Abord de Chatillon  ;  Yves Poss  ;  Georges Ribière  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Mission d'expertise sur les méthodes de l'Inventaire forestier national (IFN)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Charles Dereix  ;  Jean-Jacques Lafitte  ;  Jean-Pierre Puig  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques

Remis le  1er juillet 2011

Conseil des ministres du 4 novembre 2009. La biodiversité : plan d'action 2010.

Communiqué

10 ans de récolement - Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la culture et de la communication  ;  Commission de Récolement des Dépôts d'Œuvres d'art

Remis le 

Propositions en faveur du développement du marché de l'art en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Martin Bethenod  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Interview de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, dans "La Voix du Nord" du 18 novembre 1997, sur les sites pollués de la région Nord Pas-de-Calais, le remplacement des canalisations en plomb pour la distribution d'eau potable et la gestion des agences de l'eau.

Article Interview

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