Inventaire

Inventaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie, sur la problèmatique de la gestion des déchets radioactifs, Paris le 22 novembre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, sur l'inventaire des terrains appartenant au ministère de l'équipement ou à des organismes publics susceptibles d'être remis sur le marché pour favoriser la construction de logements en Ile-de-France, Paris le 4 novembre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur le partenariat entre la direction de l'architecture et du patrimoine et la DATAR sur la valorisation du patrimoine local, Paris le 27 juin 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la politique maritime et littorale de la France dans le cadre de la stratégie nationale du développement durable, à l'UNESCO à Paris le 12 novembre 2003.

Déclaration

Discours de M. François Mitterrand, Président de la République, sur l'histoire de l'ancienne bibliothèque d'Alexandrie, la composition de son fonds et les enjeux culturels de sa reconstruction, Assouan, le lundi 12 février 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur l'évolution des politiques du patrimoine et notamment sur le projet d'atlas du patrimoine en lien avec "l'aménagement qualitatif du territoire", Paris le 28 novembre 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur le troisième inventaire des sites et sols pollués, Paris le 6 novembre 1997.

Déclaration

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, dans "Le Moniteur" le 27 septembre 2002, sur la mise en place d'un audit sur les grands projets en matière de transports, sur la situation du système ferroviaire français, et sur les priorités et les mesures du budget 2003 des transports.

Article Interview Périodique

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 21 janvier 2002, sur le volet du projet de loi sur la "démocratie de proximité" relatif aux réserves naturelles nationales, aux réserves naturelles régionales et aux inventaires.

Communiqué

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 6 juin 2001, sur la politique des sites et sols pollués par une activité industrielle.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 septembre 2005. La politique du patrimoine.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 mars 2004. La simplification du droit et des procédures administratives.

Communiqué

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